Urbanisme, Mairie
Le PLU de Lissy
MISE À JOUR DU PLU
Approbation de l'élaboration du PLU
- Délibération n°2021/014 approbation du PLU.pdf
- 1- Délibérations du PLU de Lissy.pdf
- 2-1 Rapport des présentation n°2-1 du 30 septembre 2021.pdf
- 2-2 Rapport de présentation n°2-2 30 septembre 2021.pdf
- 3 PADD 30 septembre 2021.pdf
- 4 OAP 30 septembre 2021.pdf
- 5 Règlement 30 septembre 2021.pdf
- 6a Plan de zonage 5000e 30 septembre 2021.pdf
- 7- Notice des annexes sanitaires 30 septembre 2021.pdf
- 7-1 Plan du réseau d'eau potable.pdf
- 8 Servitudes d'Utilité Publique - liste et fiches.pdf
- 8-1 Plan des servitudes d'utilité publique au 1/5000e.pdf
- 6b Plan de zonage 1000e 30 septembre 2021.pdf
- 9 Arrêté d'alignements 30 septembre 2021.pdf
- 9-1 Plans d'alignements 30 septembre 2021.pdf
- 10 Informations et contraintes diverses.pdf
RAPPORT - AVIS ET CONCLUSIONS MOTIVÉES DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
Droit de préemption urbain
Arrêt du projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme "PLU" et bilan de la concertation
Le projet « arrêté » a été soumis pour avis aux Personnes Publiques Associées ainsi qu’aux organismes qui ont demandé à être consultés sur ce projet. Ces personnes ont disposé d’un délai de trois mois pour transmettre leur avis.
Avis des Personnes Publiques Associées
- avis PPA arrêt projet - CAMVS 21/05/2021
- avis PPA arrêt projet - CCI 26/04/2021
- avis PPA arrêt projet - CDPENAF 10/05/2021
- avis PPA arrêt projet - Chambre Agriculture 29/05/2021
- avis PPA arrêt projet - Chambre des Métiers et Artisanat 16/03/2021
- avis PPA arrêt projet Région Ile-de-France 11/05/2021
- avis PPA arrêt projet SEME 07/04/2021
- avis PPA arrêt projet-INAO 01/06/2021
- avis PPA arrêt projet ÉTAT 16/06/2021.pdf
- annexes avis PPA arrêt projet ÉTAT 16/06/2021.pdf
Autorité environnementale
Note de présentation
Documents de consultation
- Avis d'enquête publique PLU de Lissy - 31/05/2021
- 1- Délibérations
- 2-1 Rapport de présentation diagnostic socio-économique et état initial du site et de l'environnement
- 2-2 Rapport de présentation - analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis
- 3 PPAD - projet d'aménagement et de développement durables
- 4 OAP - orientations d'aménagement et de programmation
- 5 Règlement
- 6a Plan de zonage au 1/5000è
- 6b Plan de zonage au 1/1000e
- 7 Annexes sanitaires - notice des annexes sanitaires
- 7-1 Plan du réseau d'eau potable
- 8 Servitudes d'utilité publique - liste et fiches
- 8-1 Plan des servitudes d'utilité publique au 1/5000e
- 9 Arrête d'alignements
- 9-1 Plans d'alignement
- 10 Informations et contraintes diverses
- Note de présentation de l'enquête publique.pdf